Mentions Légales
1. Identification de l’éditeur
Le site internet Orentees.com est édité par la société Les Petits Montagnards, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Thonon-les-Bains sous le numéro RCS 850 872 938, depuis le 17 mai 2019.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 850872938
- Siège social : 49 Allée des Lignons, 74350 CERNEX, France
- Adresse électronique : contact@lespetitsmontagnards.com
- Numéro SIRET : 850 872 938 00012
- Téléphone : +33 4 56 68 19 88
Responsable de la publication : Mme Pierre-Gilles Massoulier, directeur général de la société Les Petits Montagnards.
2. Hébergeur
Le site Orentees.com est hébergé par UPCLOUD LTD, société privée finlandaise immatriculée sous le numéro 2431560-5.
- Siège social : Aleksanterinkatu 15 B, 00100 Helsinki, Finlande
- Adresse électronique : hello@upcloud.com
- Business ID : 2431560-5
Les données sont stockées sur des serveurs situés à Francfort, Allemagne.
3. Propriété intellectuelle
Le site Orentees.com, ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de la société Les Petits Montagnards ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par le droit d’auteur et les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou adaptation, intégrale ou partielle, des éléments du site sans l’autorisation écrite préalable de la société Les Petits Montagnards est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Le site a été réalisé par Pierre-Gilles Massoulier.
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5. Données personnelles et cookies
Traitement des données personnelles
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- La réalisation d’enquêtes de satisfaction et d’études marketing.
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Durée de conservation des données : Les données personnelles des utilisateurs sont conservées pendant une durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale, ou selon les obligations légales en matière d’archivage. Les données utilisées à des fins commerciales sont conservées jusqu’à ce que l’utilisateur se désinscrive ou exerce son droit d’opposition.
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- Droit à l’effacement (droit à l’oubli),
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- Droit d’opposition,
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Ces droits peuvent être exercés en contactant le service CNIL à l’adresse suivante :
- Les Petits Montagnards – Service CNIL, 49 Allée des Lignons, 74350 CERNEX, France,
ou par email à contact@lespetitsmontagnards.com.
En cas de difficulté, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) via le site www.cnil.fr.
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8. Modifications des mentions légales
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